Affiche des Féeries du bocage 2012

Livre I : La genese

La genèse des Féeries du Bocage     Les 2 et 3 juin 2012, avec les Féeries du Bocage, l’intemporel a de l’avenir ...

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Livre II : L'alchimie

L'alchimie... Contrairement à ce que croit le monde, les contes de fées chers à notre enfance comportent plusieurs niveaux d’interprétation. ...

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Livre III : Le temps du jeu

3ème édition des Féeries du Bocage : Le temps du jeu FEERIES 2014 video3 par les-feeries-du-bocage     Les albums photos de l'édition 2014 ...

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Livre IV : La metamorphose

    Après l’Alchimie, après le Jeu et  pour  sa quatrième édition, le festival des Féeries du Bocage  aura pour thème : ...

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Livre V : Les etres de la nature

  Les Êtres de la Nature.   Nous les avons croisés dans les contes de fées qui ont bercé de notre enfance, puis ...

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Livre VI : Chevaliers, princesses et dragons

Chevaliers, princesses et dragons   Nous retrouvons ces trois figures dans les mythes antiques, dans les légendes et les contes jusqu’aux films ...

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Mentions légales du site Les Féeries du Bocage

Rappel de la loi

La LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique précise :

 » 1. Les personnes dont l’activité est d’éditer un service de communication au public en ligne mettent à disposition du public, dans un standard ouvert :
a) S’il s’agit de personnes physiques, leurs nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone et, si elles sont assujetties aux formalités d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription ;
b) S’il s’agit de personnes morales, leur dénomination ou leur raison sociale et leur siège social, leur numéro de téléphone et, s’il s’agit d’entreprises assujetties aux formalités d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription, leur capital social, l’adresse de leur siège social ;
c) Le nom du directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 précitée ;
d) Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l’adresse et le numéro de téléphone du prestataire mentionné au 2 du I.
2. Les personnes éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne peuvent ne tenir à la disposition du public, pour préserver leur anonymat, que le nom, la dénomination ou la raison sociale et l’adresse du prestataire mentionné au 2 du I, sous réserve de lui avoir communiqué les éléments d’identification personnelle prévus au 1.  »

Les mentions légales

Dénomination :

 

Siège social

Numéro de téléphone,

Nom du responsable de la rédaction du site

Et s’il y a lieu :

Structure juridique
Capital social (si structure sociale)
Numéro de SIREN,

TVA et APE

Numéro d’inscription au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés)

Hébergement

Nom de l’hébergeur,

Raison sociale,

Adresse

Numéro de téléphone

Récupération et/ou utilisation de données

À ces obligations légales, il ne faut pas oublier également que tout site Internet français doit faire l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Le numéro assigné par la CNIL lors d’une déclaration doit être affiché sur la page mentions légales.
Autres obligations légales
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Dès qu’il y a création, il y a propriété. Le code de la propriété intellectuelle s’applique à toutes les formes de création de l’esprit tels que les photos, les articles, les illustration etc.
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Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi “informatique et libertés” s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image. (CNIL)